Née en 1989, l'association (Géomètres Sans Frontières) s'est dédiée pendant une dizaine d'années à des missions de topographie et de conseil en foncier à l'international. Les dix années suivantes ont été dédiées à la formation sous forme de participations croisées avec des étudiants ESGT, ESTP ou INSA qui allaient effectuer leurs TFE (Travaux de Fin d'Etudes) et donnaient en échange des cours à leurs homologues africains.

Puis sont arrivées les demandes des étudiants ESGT pour des missions en guise de stage de 1ère ou 2ème année, formule qui perdure.


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GSF à Addis Ababa à la CLPA

Du 14 au 17 novembre 2017, une semaine de rencontres autour des politiques foncières en Afrique.

Un thème fédérateur "L’Afrique que nous voulons:

Réaliser la transformation socio économique à travers un accès inclusif et équitable de la jeunesse à la terre".

Les autorités coutumières (dont les reines en photo)  étaient présentes à la seconde conférence sur la politique foncière en Afrique sera organisée par l’initiative de politique foncière (Land Policy Initiative -LPI)  à Addis Ababa.

Feuille de route de la politique domaniale et foncière du Mali : atelier le 12 novembre 2015

Le ministère du domaine de l'Etat et des affaires foncières (MDEAF) a fait appel à GSF pour élaborer en collaboration avec l'UEMOA, la feuille de route de la politique domaniale et foncière du Mali. Un groupe d'experts a travaillé avec les acteurs maliens du foncier pour proposer une feuille de route pour élaborer la politique domaniale et foncière.

Les principales conclusions de ce travail sont les suivantes.

La réforme domaniale et foncière est un processus de longue haleine, global et participatif de diagnostic et d’amélioration de la situation domaniale et foncière.

 

 

 

La feuille de route de la réforme domaniale et foncière décrit la démarche méthodologique qui sera appliquée pour mettre en œuvre cette réforme.

 

 

 

Cette démarche méthodologique est axée sur l’élaboration et la mise en œuvre participatives d’un document de politique domaniale et foncière, qui exposera clairement les orientations stratégiques de la réforme. La politique domaniale et foncière doit donc expliciter les choix fondamentaux à opérer pour apporter des réponses précises et opérationnelles aux problèmes fonciers et domaniaux considérés comme cruciaux. Elle fournira à l’Etat et à tous les autres acteurs, notamment les acteurs non étatiques et les partenaires de développement, un cadre commun de référence et d’orientation.

 

 

 

La réforme domaniale et foncière englobe l’élaboration et la mise en œuvre de la politique domaniale et foncière et d’un plan de communication, ainsi que la mise en place d’un système de suivi-évaluation.

 

 

 

L’adhésion de toutes les parties prenantes est une condition du succès de la réforme. A cet effet, il est prévu de développer une démarche inclusive, informée et équilibrée, articulée autour de 3 phases :

 

 

 

·         une phase de préparation, qui permettra de réunir les conditions techniques, institutionnelles, financières et humaines nécessaires à la bonne marche du processus ;

 

·         une phase d’élaboration de la politique domaniale et foncière, qui permettra successivement :

 

§  d’identifier l’ensemble des enjeux que doit prendre en compte la politique, à la lumière des grandes caractéristiques structurelles du système foncier malien et des éléments conjoncturels qui se sont développés ces derniers temps ;

 

§  d’élaborer un projet de politique ;

 

§  de placer ce projet au cœur d’un dialogue politique, multi-acteurs et itératif, pour faire émerger des consensus entre les parties prenantes sur un maximum de sujets ;

 

§  de procéder aux arbitrages finaux, de valider et d’adopter la politique ;

 

·         une phase de mise en œuvre de la politique, dans ses dimensions juridiques, institutionnelles, opérationnelles et financières, assortie d’un système de suivi-évaluation.

 

 

 

Cette démarche sera sous-tendue par un plan de communication destiné à faciliter l’adhésion des parties prenantes, à consolider les consensus émergeant et, à véhiculer une image juste, claire et positive de la réforme.

 

Juillet 2016 : Le ministre des affaires foncières M. Bathily est reconduit à son porte feuille à chaque remaniement ministériel. Une équipe 'est constituée pour le secrétariat permanent avec à sa tête de colonel Dieffaga.

 

 

 

Rencontre avec l'Ordre des géomètres experts du Burkina dans le cadre de l'étude de faisabilité de la mise en place d'un cadastre fiscal.

Le 1er décembre 2015, la mission en charge de l'étude de faisabilité de la mise en place d'un cadastre fiscal dans les villes de Bobo Dioulasso et Ouagadougou a rencontré l'Ordre des géomètres experts du Burkina Faso (OGEB).

Le bureau de l'OGE Burkina et la mission

 

Cette étude est menée par le groupe français FIT en coopération avec la direction du cadastre.

 

Outre les questions relatives au rôle que peuvent jouer les géomètres experts  dans ce projet, il a été évoqué les besoins en formation et renforcement de capacité des professionnels.

 

Une autre rencontre est prévue en janvier lors de la seconde phase de la mission.

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Mission exploratoire avec la DGFiP au Mali

Géomètres Sans Frontières a accompagné la mission conduite par Bernard Carrade, inspecteur de la direction générale des Finances publiques (DGFiP) française pour une MISSION EXPLORATOIRE DE LA FAISABILITÉ DE MISE EN PLACE DU GEOREFERENCEMENT, D’UN RÉFÉRENTIEL SPATIAL ET DES OUTILS INFORMATIQUES PRÉVUS A LA REFORME DE GESTION FONCIÈRE AU MALI.

 

Bernard Carrade et la mission à la Conservation foncière de Kati
Bernard Carrade et la mission à la Conservation foncière de Kati

 

La réforme de la gestion foncière au Mali a été soutenue par la DGFiP en 2014 et suit 4 axes principaux suivants :

  •  Contribuer à asseoir la paix sociale et améliorer le développement économique du Mali grâce à la sécurisation des droits de propriété et la gestion des conflits
  • Réformer le cadre institutionnel et améliorer la connaissance du foncier et du territoire national
  • Mobiliser les ressources intérieures de l’Etat et appuyer la décentralisation
  • Communiquer sur la réforme et accompagner le changement

Claire Galpin et Pierre Olivier Mangin ont suivi la mission pour Géomètre sans Frontières.

 

Accompagnés de Juliette Coulibaly Paradis, assistante technique détachée par la France et conseillère du Ministre Bathily, ils ont visité les services centraux du ministère du domaine de l'Etat et des affaires foncières (MDEAF), les services du cadastre (DNDC et division cadastre de Bamako et du cercle de Kati,

le PAFOC, la CECCAB, l'institut géographique du Mali; la mission a pu échanger avec des chercheurs français et maliens sur les questions de géoréférencement des titres fonciers et des titres provisoires.

 

La mission a également rencontré les représentants de l'ordre des géomètres-experts et de l'ordre des notaires.

 

La mission a beaucoup apprécié l’expérience riche du secrétariat permanent de la loi d’orientation agricole,  les échanges avec le milieu académique et les réflexions avisées des partenaires techniques et financiers.

 

Les principales recommandations de la mission sont les suivantes

  1. Faire un document de politique domaniale et foncière
  2. Définir des programmes permettant à chaque partenaire technique et financier de se positionner
  3. Faire un plan de formation pour améliorer le faible niveau général et s’appuyer sur les compétences individuelles internes
  4. Disposer de supports et standards cartographiques utiles
  5. Faire des audits informatique, institutionnel et organisationnel
  6. Quelques recommandations techniques : Etablir un cadre assurant la qualité de la géolocalisation des futurs titres fonciers permettrait de limiter les travaux de géoréférencement de ces titres. Pour cela les conditions suivantes doivent être réunies système géodésique, classe de précision, procédure administrative, densification du réseau géodésique, mise en œuvre des stations permanentes disponibles, en s’appuyant sur les compétences locales.
  7. Délimiter les territoires de communes
  8. Mettre en place un identifiant cadastral unique
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Formations STDM à Dakar (mai et septembre 2015)

La Fédération des Géomètres Francophones (FGF) regroupe les géomètres et professionnels de l'arpentage du monde francophone.

Photo de famille des participants - Siège des Géomètres experts sénégalais (BETPLUS)
Photo de famille des participants - Siège des Géomètres experts sénégalais (BETPLUS)

Présidée par François Mazuyer, FGF est leader du Groupe Professionnel du GLTN (Global Land Tools Network) au sein de UN Habitat.


A ce titre FGF est membre du Conseil d'administration du GLTN aux côtés des grands bailleurs de fonds internationaux, des universités, des membres des organisations de la société civiles rurales et urbaines et des financeurs de cette belle initiative (Pays Bas, Suède et Norvège).

GSF appuie la FGF dans ses activités et a mis à profit la participation au Forum Foncier Mondial pour appuyer l'organisation et participer à une journée de formation sur l'application STDM, développée par le GLTN.STDM est une application simple d'enregistrement des droits fonciers notamment dans les communautés informelle.


La formation dure habituellement 3 jours, mais grâce à la générosité des géomètres experts sénégalais et à la mobilisation des jeunes géomètres, une formule de sensibilisation et information a été testée à Dakar. la formule a plu puisque l'expérience a été renouvelée par les YSN (Young Surveyors Network, jeunes géomètres) de la FIG (Fédération Internationale des Géomètres) lors de la Working Week de Sofia en mai 2015.


Une formation de 3 jours est prévue fin septembre à Dakar. Elle aura un focus particulier sur les questions urbaines et verra la participation de représentants de tous les pays francophones d'Afrique. FGF et GSF seront présents pour appuyer l'initiative du GLTN.

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Feuille de route de la politique domaniale et foncière du Mali : atelier le 12 novembre 2015

Le ministère du domaine de l'Etat et des affaires foncières (MDEAF) a fait appel à GSF pour élaborer en collaboration avec l'UEMOA, la feuille de route de la politique domaniale et foncière du Mali. Un groupe d'experts a travaillé avec les acteurs maliens du foncier pour proposer une feuille de route pour élaborer la politique domaniale et foncière.

Les principales conclusions de ce travail sont les suivantes.

La réforme domaniale et foncière est un processus de longue haleine, global et participatif de diagnostic et d’amélioration de la situation domaniale et foncière.

 

 

 

La feuille de route de la réforme domaniale et foncière décrit la démarche méthodologique qui sera appliquée pour mettre en œuvre cette réforme.

 

 

 

Cette démarche méthodologique est axée sur l’élaboration et la mise en œuvre participatives d’un document de politique domaniale et foncière, qui exposera clairement les orientations stratégiques de la réforme. La politique domaniale et foncière doit donc expliciter les choix fondamentaux à opérer pour apporter des réponses précises et opérationnelles aux problèmes fonciers et domaniaux considérés comme cruciaux. Elle fournira à l’Etat et à tous les autres acteurs, notamment les acteurs non étatiques et les partenaires de développement, un cadre commun de référence et d’orientation.

 

 

 

La réforme domaniale et foncière englobe l’élaboration et la mise en œuvre de la politique domaniale et foncière et d’un plan de communication, ainsi que la mise en place d’un système de suivi-évaluation.

 

 

 

L’adhésion de toutes les parties prenantes est une condition du succès de la réforme. A cet effet, il est prévu de développer une démarche inclusive, informée et équilibrée, articulée autour de 3 phases :

 

 

 

·         une phase de préparation, qui permettra de réunir les conditions techniques, institutionnelles, financières et humaines nécessaires à la bonne marche du processus ;

 

·         une phase d’élaboration de la politique domaniale et foncière, qui permettra successivement :

 

§  d’identifier l’ensemble des enjeux que doit prendre en compte la politique, à la lumière des grandes caractéristiques structurelles du système foncier malien et des éléments conjoncturels qui se sont développés ces derniers temps ;

 

§  d’élaborer un projet de politique ;

 

§  de placer ce projet au cœur d’un dialogue politique, multi-acteurs et itératif, pour faire émerger des consensus entre les parties prenantes sur un maximum de sujets ;

 

§  de procéder aux arbitrages finaux, de valider et d’adopter la politique ;

 

·         une phase de mise en œuvre de la politique, dans ses dimensions juridiques, institutionnelles, opérationnelles et financières, assortie d’un système de suivi-évaluation.

 

 

 

Cette démarche sera sous-tendue par un plan de communication destiné à faciliter l’adhésion des parties prenantes, à consolider les consensus émergeant et, à véhiculer une image juste, claire et positive de la réforme.

 

Juillet 2016 : Le ministre des affaires foncières M. Bathily est reconduit à son porte feuille à chaque remaniement ministériel. Une équipe 'est constituée pour le secrétariat permanent avec à sa tête de colonel Dieffaga.

 

 

 

Rencontre avec l'Ordre des géomètres experts du Burkina dans le cadre de l'étude de faisabilité de la mise en place d'un cadastre fiscal.

Le 1er décembre 2015, la mission en charge de l'étude de faisabilité de la mise en place d'un cadastre fiscal dans les villes de Bobo Dioulasso et Ouagadougou a rencontré l'Ordre des géomètres experts du Burkina Faso (OGEB).

Le bureau de l'OGE Burkina et la mission

 

Cette étude est menée par le groupe français FIT en coopération avec la direction du cadastre.

 

Outre les questions relatives au rôle que peuvent jouer les géomètres experts  dans ce projet, il a été évoqué les besoins en formation et renforcement de capacité des professionnels.

 

Une autre rencontre est prévue en janvier lors de la seconde phase de la mission.

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Mission exploratoire avec la DGFiP au Mali

Géomètres Sans Frontières a accompagné la mission conduite par Bernard Carrade, inspecteur de la direction générale des Finances publiques (DGFiP) française pour une MISSION EXPLORATOIRE DE LA FAISABILITÉ DE MISE EN PLACE DU GEOREFERENCEMENT, D’UN RÉFÉRENTIEL SPATIAL ET DES OUTILS INFORMATIQUES PRÉVUS A LA REFORME DE GESTION FONCIÈRE AU MALI.

 

Bernard Carrade et la mission à la Conservation foncière de Kati
Bernard Carrade et la mission à la Conservation foncière de Kati

 

La réforme de la gestion foncière au Mali a été soutenue par la DGFiP en 2014 et suit 4 axes principaux suivants :

  •  Contribuer à asseoir la paix sociale et améliorer le développement économique du Mali grâce à la sécurisation des droits de propriété et la gestion des conflits
  • Réformer le cadre institutionnel et améliorer la connaissance du foncier et du territoire national
  • Mobiliser les ressources intérieures de l’Etat et appuyer la décentralisation
  • Communiquer sur la réforme et accompagner le changement

Claire Galpin et Pierre Olivier Mangin ont suivi la mission pour Géomètre sans Frontières.

 

Accompagnés de Juliette Coulibaly Paradis, assistante technique détachée par la France et conseillère du Ministre Bathily, ils ont visité les services centraux du ministère du domaine de l'Etat et des affaires foncières (MDEAF), les services du cadastre (DNDC et division cadastre de Bamako et du cercle de Kati,

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Formations STDM à Dakar (mai et septembre 2015)

La Fédération des Géomètres Francophones (FGF) regroupe les géomètres et professionnels de l'arpentage du monde francophone.

Photo de famille des participants - Siège des Géomètres experts sénégalais (BETPLUS)
Photo de famille des participants - Siège des Géomètres experts sénégalais (BETPLUS)

Présidée par François Mazuyer, FGF est leader du Groupe Professionnel du GLTN (Global Land Tools Network) au sein de UN Habitat.


A ce titre FGF est membre du Conseil d'administration du GLTN aux côtés des grands bailleurs de fonds internationaux, des universités, des membres des organisations de la société civiles rurales et urbaines et des financeurs de cette belle initiative (Pays Bas, Suède et Norvège).

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Souvenir du Forum foncier mondial à Dakar (mai 2015)

En lisant un post de CCFD Terre solidaire, nous repensons au Forum Foncier Mondial qui s'est tenu en mai 2015 à Dakar et où le slogan était Le temps de l'action.

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Working Week de la FIG : Sofia, mai 2015

Entre technologie au service des systèmes fonciers 2.0 et outils en faveur des pauvres, la gouvernance foncière est fit for purpose (Taillée sur mesure) et  STDM (la tenure sociale) aux échelles locales et informelles et même nationales.

Séance plénière avec Clarissa AUgustinus (GLTN/UN Habitat) Daniel Roberge (Banque mondiale), Marc Vanderschueren (Belgique)
Séance plénière avec Clarissa AUgustinus (GLTN/UN Habitat) Daniel Roberge (Banque mondiale), Marc Vanderschueren (Belgique)

Une nouvelle présidente et de nouveaux groupe de travail pour le mandat de Gerda Schennach. Entre technologie au service des systèmes fonciers 2.0 et outils en faveur des pauvres, les travaux vont tourner autour des fit for purpose (oui oui …. le taillé sur mesure) et du STDM (la tenure sociale) aux échelles locales et informelles comme au niveau de la nation (Christiaan Lemmen). Il faudra aussi surveiller les changements climatiques (Daniel Paez), le crowdsourcing et openstreetmap (Robin Mac Laren) pour cartographier les droits et sur le citoyen 2 .0 au centre du foncier (Ivan Guila).

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GSF parraine deux étudiants burundais pour suivre le cursus d'ingénieurs à l'ESGT

Félix NIYONKURU et Olivier NTAYAGABIRI, deux jeunes ingénieurs burundais vont reprendre le chemin de l'école.

Ils ont réussi les épreuves de sélection pour l'entrée à l'ESGT (École supérieure des géomètres et topographes).

 

http://esgt-siti.cnam.fr/medias/fichier/admission-sur-titre-2015_1435920338678-pdf

 

Le marathon pour préparer la rentrée est commencé : demander un visa, commander un billet d'avion, prévoir les frimas français, préparer les conditions de vie de la famille qui reste au pays, ...


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TSF Ethiopie : Journal de bord

On peut les suivre sur Facebook (https://www.facebook.com/tsfethiopie2015) ....


mais pour le journal de bord et les aventures culinaires cliquez sur le lien ci dessous

http://tsfethiopie.wix.com/tsfethiopie#!journal/cpu3

TSF Guatemala à Quetzaltenango

Allez vite sur le Facebook de TSF Guatemala 2015 pour lire toutes leurs aventures en Amérique Centrale.  


https://www.facebook.com/guatemala.tsf.2015/photos/a.895393857145561.1073741827.895371187147828/1032816143403331/?type=1

TSF Cameroun en route depuis le 6 juillet

Grâce à AFT quelques nouvelles de TSF Cameroun ... Merci Bernard pour le partage.

Nous profitons de notre première connexion stable à internet pour vous envoyer quelques nouvelles de notre mission.


Nous sommes arrivés à Yaoundé le 6 Juillet. La première semaine fut consacrée à l'acclimatation au pays ainsi qu'à la préparation du travail terrain.


En effet, nous avons eu plusieurs réunions de travail avec les différents acteurs du projet (IRCOD, SYCOMI, SOGEFI).

Nous avons également fait la connaissance des étudiants camerounais qui vont nous accompagner tout au long de la mission.


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La coopération avec les étudiants de l'ESGT se poursuit autour du monde.

Cette année encore les étudiants de l'Ecole supérieure des Géomètres et Topographes (ESGT) partiront nombreux découvrir le vaste monde.

Les missions de l'an dernier au Guatemala, au Sri Lanka, au Cameroun ou en Ethiopie sont reconduites et une nouvelle mission voit le jour dans le port de Bizerte en Tunisie



Projets en cours de réalisation